Atteintes à l'environnement

Une vraie expertise face à des risques qui augmentent
L'évolution juridique (principe pollueur/payeur) fait peser des exigences de plus en plus fortes sur les entreprises en matière d'environnement. Afin de mieux y faire face, ACE apporte à vos clients des garanties étendues et l'expertise de nos équipes dès la phase de prévention. Ils bénéficient ainsi d'une couverture élargie, et de la capacité à réagir rapidement pour confiner au maximum le sinistre.

GARANTIES PROPOSÉES

• Frais de prévention d'urgence
  Couvre les mesures que l'assuré doit mettre en œuvre, dans l'urgence, pour éviter le dommage ou limiter sa propagation lorsqu'il y a une menace pour l'environnement ou la santé humaine.
• Responsabilité Civile Environnementale
  Couvre les conséquences des dommages corporels, matériels et immatériels, consécutives ou non aux dommages causés à des tiers.
• Responsabilité Environnementale
  Répare les dommages environnementaux provoqués aux eaux, aux sols et aux ressources naturelles, pour les espèces et habitats naturels protégés, avec ou sans événement de pollution.
• Frais de dépollution et de remise en état
  Couvre l'ensemble des frais d'étude, de recherche et de traitement des pollutions concernant l'assuré afin de se conformer au droit de l'environnement (y compris lorsque les pollutions proviennent de tiers ou d'opérations de chargement et de déchargement).
• Perte d'exploitation
  Couvre les pertes financières faisant suite à une pollution ou à un dommage environnemental.

CE QUI FAIT LA DIFFÉRENCE

• L'expertise de nos souscripteurs, à même d'analyser le profil de risque de vos clients et de leur proposer une couverture adaptée à celui-ci
• La rapidité et l'efficacité de notre service gestion des sinistres, en lien étroit avec nos équipes de souscription
• La proximité de nos neuf bureaux régionaux, avec des conseillers présents sur le terrain aux côtés de vos clients
• Notre réseau à l'international, présent dans plus de 140 pays et permettant d’apporter à vos clients des solutions locales adaptées|

DES GARANTIES SUR MESURE, UNE PROTECTION ELARGIE

Savez-vous que vos clients devront supporter les coûts de dépollution des sols et des eaux, même s’ils ne sont pas directement responsables de la situation car celle-ci résulte d’activités antérieures sur leur site ? Que la responsabilité des dirigeants peut être engagée en matière d'environnement au même titre que celle de l'entreprise ?

Face à des risques de plus en plus présents, ACE propose d’apporter à vos clients une couverture sur mesure, intégrant uniquement les garanties correspondant à leurs besoins, avec une couverture élargie par rapport aux polices RC classiques :

• Protection spécifique des eaux et sols contaminés
• Réparation des dommages causés aux espèces et habitats naturels protégés (biodiversité)
• Prise en compte de la RC des dirigeants en plus de celle de l'entreprise

De plus, nos experts sont présents aux côtés de vos clients en amont d'éventuels sinistres, afin d'examiner leurs expositions environnementales potentielles, et de leur proposer des solutions à même d'en limiter l'impact sur leur bilan comptable... ainsi que sur leur image publique et leur réputation !

QUI EST CONCERNE

Une pollution est si vite arrivée : une vanne mal fermée, un accident de transport … Il n’y a pas que les grandes entreprises qui sont concernées. Quelles que soient sa taille et son activité, toute entreprise peut avoir à faire face à une pollution liée à ses opérations courantes ou à l'historique du site qu'elle exploite.

Fort de ce constat, ACE développe des programmes sur mesure de gestion des risques environnementaux, afin qu'ils s'adaptent aux dimensions / besoins et à l'activité internationale de chaque entreprise : TPE, PME/ETI, grands comptes.

UNE PROTECTION A CHAQUE ETAPE

La protection fournie par ACE s'étend à chaque étape de la vie d'une entreprise :

• Exploitation d'un site
  Dommages environnementaux impactant le site de l'assuré et pollution migrant sur des terrains avoisinants ou affectant des zones protégées.
• Opérations de cession ou d'acquisition de terrains
  Pollutions ou dommages environnementaux non identifiés / non pris en compte dans la clause de passif pendant la transaction, et découverts plusieurs années après la vente.
• Construction
  Travaux provoquant des dommages environnementaux ou des pollutions, ou mettant à jour et rediffusant des pollutions existantes.
• En cours de transport
  Accidents affectant des terrains appartenant à des tiers et des zones protégées.
• Intervention chez des tiers
  Pollutions affectant les sites appartenant à des tiers ou des terrains avoisinants, dommages environnementaux impactant des zones protégées.